Dans ce cadre, le groupe de travail, présidé par Davy Magras, s’est réuni à plusieurs reprises pour construire une réflexion pour tenter d'identifier des solutions visant à réduire certains impacts de l’augmentation de la population et de l’urbanisation.
Ainsi, à partir d’informations collectées sur le terrain et de témoignages recueillis parmi les conseillers, le groupe de travail a pu, dans un premier temps, dresser un état des lieux de la situation à Saint-Barthélemy pour souligner les défis à relever. Dans un second temps, il a réfléchi à des pistes d’amélioration pour tendre vers un « mieux vivre ensemble ». La rédaction du projet de rapport est achevée et doit être approuvé par l'ensemble des conseillers avant d'être définitivement adopté.
Les membres de la Commission : Davy Magras, François Pécard, Anita Vernoux-Graux, Lisa Beronius-Magras et Lionel Laplace
2. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT
- Proposer une vision globale du secteur de l’environnement à Saint-Barthélemy
- Identifier et comprendre les problématiques environnementales en allant à la rencontre des associations de l’ile
- Servir de levier pour que les efforts des associations œuvrant dans le domaine de l’environnement soient mieux compris et suivis.
Les associations ont, de leur côté, fait savoir que la rencontre a impulsé une dynamique positive qui doit perdurer pour aboutir à des réalisations et avancées concrètes tout en leur permettant d'avoir une meilleure connaissance des chantiers et grandes orientations de la Collectivité en matière d’environnement.
Cette démarche avait été validée par la précédente mandature qui prévoyait de compléter le code du logement d’une partie habitation, notamment.
Le fait que, depuis 2007, la Collectivité n’a pas exercé sa compétence en matière de logement suscite de nombreuses difficultés et erreurs d’interprétation quant à la réglementation applicable en matière de baux d’habitation sur le territoire, sur un marché extrêmement tendu par ailleurs.
Alors que de récentes décisions de justice reconnaissent que la loi Alur n'est pas applicable à Saint-Barthélemy, il semble aujourd’hui urgent que la Collectivité exerce pleinement la compétence qui lui revient et fixe, dans ce cadre, des règles claires, équilibrées et adaptées en matière de baux d’habitation.
La réflexion lancée par le CESCE pourrait avoir pour vocation de concourir à l’élaboration de dispositions en ce qui concerne les baux d’habitation à Saint-Barthélemy et d’orienter la réflexion de la Collectivité à ce sujet.
Les membres de la Commission : Maxime Guibert, Pierre Kirscher, Antoine Querrard et François Tréssières
4. GESTION DES SARGASSES
Compte tenu des nuisances et des conséquences néfastes provoquées par les échouages massifs de sargasses sur le territoire de Saint-Barthélemy, à l'instar des iles voisines, le président du CESCE, Pierre-Marie Majorel, a souhaité lancer une réflexion pour lutter contre ce fléau à même de mettre en péril notre modèle économique. Il est donc urgent de trouver des solutions pour que la question des sargasses soit gérée sur le long terme sur le territoire et que le ramassage soit organisé avant leur échouage sur les plages.
Si des dispositions sont en effet prises localement pour atténuer ces échouages et si dans le cadre du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses II, un comité territorial de lutte contre les sargasses a bien été mis en place, il n'en demeure pas moins que ce problème revêt une vraie dimension internationale.
Accédez au courrier adressé président CESER de France en cliquant ici.
Une réflexion pour construire des actions politiques au niveau international pour alerter sur ce fléau est en cours.