Conseil Economique Social Culturel & Environnemental

MENTIONS LEGALES

Ce site web et tous les documents qu'il contient servent uniquement à des fins d'information.
Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source "CESCE Saint-Barthélémy" et reproduire le texte intégral du présent avis.

Editeur du site

Conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélémy
Le CESCE de Saint-Barthélémy est une institution publique, dont le fonctionnement relève du Code général des collectivités territoriales (parties législatives et réglementaires).

Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, n'hésitez pas à contacter le webmaster : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Siège social :

Rue du Roi Oscar II
Tél. : 05 90 29 10 43
Fax : 05 90 29 10 76
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de publication :
Pierre-Marie MAJOREL, Président du CESCE de Saint-Barthélémy

Responsable de la rédaction :
François TRESSIERES, Secrétaire général

 

Le CESCE de Saint-Barthélémy dégage l'hébergeur et les prestataires qui ont réalisés le présent site internet de toute responsabilité concernant l'usage de ce site web.

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Le site www.cesc-stbarth.org appartient et est exploité par le CESCE de Saint-Barthélémy, institution publique.
Tous les contenus de ce site sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle : en conséquence, ils appartiennent au CESCE de Saint-Barthélémy ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés, aucun élément composant le site ne pouvant être reproduit même partiellement, sans l'autorisation écrite et préalable du CESCE de Saint-Barthélémy et indication de la source.
Seule la copie à usage privé, non-commercial et non publicitaire est autorisée sur votre ordinateur personnel et la mention suivante doit alors apparaître : « CESCE de Saint-Barthélémy ».
De plus, les informations issues de ce site ne peuvent être utilisées qu'à des fins personnelles.
Le CESCE de Saint-Barthélémy se réserve le droit de poursuivre, par tout moyen légal s'offrant à lui, toute personne physique ou morale ayant contrevenu aux présentes dispositions.
Le CESCE de Saint-Barthélémy dégage l'hébergeur et les prestataires du site internet www.cesce-stbarth.org de toute responsabilité quant aux droits d'utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par le CESCE de Saint-Barthélémy, dès lors qu'il aura donné son accord préalable à leur intégration.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Données personnelles

La visite sur le site www.cesce-stbarth.org ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. Le CESCE de Saint-Barthélémy ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Dans le cadre du traitement automatisé d'informations nominatives et privées, au sens de la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et dans l'hypothèse où des formulaires seraient présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression des données ou d'opposition à l'enregistrement de données vous concernant.

Liens vers d'autres sites

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, le CESCE de Saint-Barthélémy a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité du CESCE de Saint-Barthélémy ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. Le CESCE de Saint-Barthélémy ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, le CESCE de Saint-Barthélémy n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Le CESCE de Saint-Barthélémy ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L'utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que le CESCE de Saint-Barthélémy n'en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.

Disponibilité du site web

Le CESCE de Saint-Barthélémy et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l'accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. Le CESCE de Saint-Barthélémy n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.
Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

NEWS

LES DOSSIERS D'ACTUALITE

Des consultations sont en cours pour le lancement d'études par la commission Aménagement du Territoire et la commission Santé.

Lire la suite...

DERNIER AVIS RENDU

AVIS RENDU POUR LE CONSEIL TERRITORIAL DU 30 JANVIER 2017

 

Lire la suite...

LE TOURISME A SAINT BARTHELEMY

UNE NOTE DE L'IEDOM: LE TOURISME A  ST BARTHELEMY - JANVIER 2015

 

Lire la suite...

EN TELECHARGEMENT, LE BILAN DES 5 PREMIERES ANNEES DU CESC

L'intégrale des avis rendus par le CESC depuis sa création en 2007 jusqu'en 2012.

Lire la suite...